Marque enregistrée - Marque en vigueur

NINE T STORE 9T
MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS

Numéro de dépôt :
4164871
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
NINE T STORE 9T de MODIFICATION MOTORCYCLES

Présentation de la marque NINE T STORE 9T

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NINE T STORE 9T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODIFICATION MOTORCYCLES domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 711 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT domicilié(e) 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France.

La marque NINE T STORE 9T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164871.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINE T STORE 9T arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

MODIFICATION MOTORCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : STATION MOTORCYCLES , SCRAMBLER STORE


MODIFICATION MOTORCYCLES, SAS - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 798711685


MODIFICATION MOTORCYCLES, M. RAPHAEL BOUGEOT - 7 RUE DU HAMEAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.